L’AUDAB est le partenaire technique principal du SM SCoT de l’agglomération bisontine depuis sa création.
L’agence est ainsi chargée de réaliser la quasi-totalité des études nécessaires à l’élaboration ou la révision du document bisontin. Seules les études pour lesquelles l’AUDAB n’a pas les compétences requises sont externalisées.
Le document est actuellement en cours de révision, l’agence mène ainsi de concert : études, animation de groupes de travail technique et politique. Elle propose des supports modernes de communication qui participent à la concertation en continu : webinaire et émissions de TV.
En parallèle à cette révision, l’AUDAB est également missionnée pour mettre en œuvre les principales orientations du premier SCoT qu’elle a rédigée et qui demeure opposable.

• Site du SCoT de l'agglomération bisontine
• Les 3 conférences live du SMSCoT et de l'AUDAB

• Quelle vision à 20 ans pour le SCoT de l'Agglomération bisontine? - Échanges lors d'un atelier participatif Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Analyse des résultats du SCoT Télécharger
• Cahier thématique SCoT : La trame verte et bleue Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Le Mode d'Occupation des Sols (MOS) Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Energie et climat Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Parc de logements existants Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Le vieillissement de la population Télécharger
• Cahier thématique SCoT : Les communications électroniques Télécharger
• Fiche pratique SCoT : La prise en compte des mobilités Télécharger
• Fiche pratique SCoT : Traduire les objectifs de densité Télécharger
• Fiche pratique SCoT : Prendre en compte la biodiversité dans les documents d'urbanisme Télécharger
• Fiche pratique SCoT : Les relations entre les documents d'urbanisme Télécharger
• Fiche pratique SCoT : Le diagnostic environnemental Télécharger

L’AUDAB accompagne les élus et techniciens du Parc Naturel Régional (PNR) du Haut-Jura tout au long de la révision de leur SCoT, lancée en 2023. L’agence leur apporte ainsi son regard d'expert sur la procédure d’ensemble, en les accompagnant dans la rédaction du diagnostic du SCoT, en produisant des éléments graphiques, en les assistant méthodologiquement et techniquement, et en co-animant des réunions pour faire vivre la démarche.

• Site du SCoT du PNR du Haut Jura

Le Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs Horloger a demandé à l’AUDAB de l’accompagner dans la réalisation de son SCoT. Initié depuis 2015, l’élaboration du SCoT a été marquée par un réel coup d’accélérateur à partir de 2021. L’agence a travaillé aux côtés du PNR à la rédaction des différentes pièces et éléments graphiques du document. L’apport par l’AUDAB d’un soutien technique, méthodologique, d’animation et de concertation a permis d’aboutir à l’arrêt du SCoT le 1^er décembre 2022. Également épaulé dans cette dernière étape par l’agence, le PNR espère pouvoir approuver le document d’ici la fin de l’année 2023.

• Site du Pays Horloger

Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Graylois s’est engagé dans une procédure de SCoT depuis 2016. Approuvé le 9 décembre 2021 et rendu opposable le 25 mars 2022, la mise en œuvre du SCoT Graylois est engagée : mise en compatibilité avec les documents d’urbanisme, élaboration de l’état 0 du SCoT et suivi du SCoT, mise en place d’une boîte à outil, …

Le PETR fait appel à l’AUDAB en qualité de conseil et d’assistance pour la mise en œuvre du SCoT Graylois.

• Site du SCoT du Pays Graylois

Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Lédonien a engagé dans une seconde procédure de révision de son SCoT suite à l’extension de son périmètre. Le PETR fait appel à l’AUDAB en qualité de conseil et d’assistance pour toute la période de révision n°2 du SCoT.

• Site du SCoT du Pays Lédonien

• Le pays du Pays du Haut-Doubs est engagé dans une procédure d'élaboration du SCoT depuis 2016 à l’échelle de ces 5 intercommunalités et 79 communes. Il a confié à l’AUDAB la finalisation du dossier de SCoT jusqu'à son approbation envisagée en 2023.

• Site du SCoT du Pays du Haut-Doubs

La Communauté de communes Loue Lison a prescrit l’élaboration de son SCoT en novembre 2018. L’AUDAB intervient aux côtés de l’intercommunalité en qualité de conseil et d’assistance pour toute la période d’élaboration du SCoT (appui à la chargée de mission SCoT / mobilité).

• Site du SCoT Loue Lison

• L’AUDAB assiste la DREAL dans la construction et l’animation des rencontres du Club PLUi territorialisé. Sur le modèle du Club PLUi national, le Club PLUi de Bourgogne-Franche-Comté a vocation à favoriser, au plus près des territoires, l’échange d’expériences, le partage de méthode et d’information propres à cet outil de planification intercommunale.

Dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT, l'AUDAB accompagne les communes dans l'élaboration ou la révision de leur PLU ou carte communale.

De la rédaction du cahier des charges à la réalisation d’études thématiques, l’AUDAB suit les procédures en temps réel et participe aux réunions de travail avec les élus et les partenaires.

L'agence assiste la ville de Besançon dans la révision de son PLU :

• identification des potentiels de densification et de mutation,
• définition d'une trame verte et bleue socio-écologique,
• réalisation de cartographies techniques et stratégiques, etc.

L'AUDAB accompagne le Grand Besançon Métropole dans l'élaboration de son PLUI, prescrit en février 2019. A ce titre, elle intervient en alimentant :

- le diagnostic sur les thèmes du développement urbain (formes urbaines, trames urbaines, entrées de ville), des équipements (sportif, scolaire, culturel et de santé), du patrimoine, de l'environnement (TVB, trame noire), de la démographie, de l'habitat, de la mobilité, du développement économique, ...
- le projet politique (PADD) par l'élaboration des cartographies
- les pièces réglementaires par la rédaction d'OAP (OAP trame verte et bleue et OAP " entrée de ville ") et la participation aux groupes de travail sur les OAP et le réglement
- les outils de concertation (contenu des dispositifs mis en place).

Elle intervient également aux côtés de la mission PLUi pour l’animation des différentes réunions avec les élus du Grand Besançon Métropole (comités de secteur, commission 6, …).

• Site du PLUi du Grand Besançon Métropole

• Plaquette compétences AudaB : "Accompagner les intercommunalités : Le PLUI" Télécharger

L’AUDAB accompagne la CC des Portes du Haut-Doubs dans la finalisation de son PLUi valant SCoT. Suite à un premier arrêt de projet qui s’est soldé par des avis défavorables de la part des PPA, l’EPCI s’est tourné vers l’AUDAB pour l’accompagner dans l’élaboration de son projet. La principale mission de l’agence est d’intégrer les principes de la loi Climat et Résilience, et du ZAN. L’AUDAB prépare les contenus et anime les instances décisionnelles relatives au PLUi. Elle a également en charge la nouvelle rédaction des pièces du PLUi.

L’agglomération de Lons-le-Saunier a pris la compétence PLUi le 18 février 2023. Elle a sollicité l’AUDAB pour l’accompagner lors de la prescription du PLUi HM (valant Programme de l’Habitat et Plan de Mobilité). L’AUDAB travaille à la définition des modalités de gouvernance et de concertation avec les élus du territoire, à la rédaction du cahier des charges, du choix des bureaux d’études. Lors du lancement du PLUi, apportera conseil et assistance tout au long de la procédure d’élaboration du PLUi HM, aux côtés de la direction habitat, urbanisme et cadre de vie.

La communauté de communes des Monts de Gy a souhaité mettre en compatibilité son PLUi H avec le SCoT Graylois approuvé. A ce titre, l’intercommunalité a sollicité l’AUDAB pour élaborer un bilan du PLUi H (y compris du volet H), un bilan des évolutions réglementaires à prendre en compte dans la révision du PLUi H et un rapport sur la compatibilité du SCoT Graylois afin de définir les objectifs de la révision du PLUI H. L’AUDAB interviendra également sur la réalisation de la révision du PLUi H : mise à jour du diagnostic, nouvelle définition du PADD, mise à jour des OAP, du règlement et du zonage du PLUi.

La communauté de communes du Val de Morteau a prescrit la réalisation de son PLUi H en février 2023. Elle a alors souhaité se faire accompagner par l’AUDAB pour la réalisation de ce document. La collectivité pourra ainsi s’appuyer sur l’expertise technique et méthodologique de l’agence pour mener à bien sa démarche. L’agence l’épaulera dans la réalisation des pièces écrites et graphiques du document, ainsi que dans l’animation des différents temps d’échange et de concertation.

• Site du PLUi du Val de Morteau

L'AUDAB accompagne Grand Besançon Métropole dans son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2013-2019. L'agence intervient régulièrement dans la mise en œuvre des actions du PLH et veille auprès du Grand Besançon à l’adaptation du PLH aux évolutions réglementaires, contextuelles et politiques. Elle assure le suivi régulier de la politique de l’habitat par des travaux d’évaluation (à mi-parcours du PLH, bilans annuels). Elle anime également l’observatoire du PLH en publiant annuellement des chiffres-clés.

• PLH - Observatoire de l'habitat - Chiffres clés - Télécharger
• PLH - Extrait du Registre des délibérations du Conseil de Communauté Séance du jeudi 26 septembre 2013 Télécharger

L’agence mène une étude portant sur l’insertion urbaine des boulevards de Besançon dans les quartiers qu'ils desservent. Ce travail identifie le champ des possibles en matière de mixité des fonctions urbaines, de mutabilités foncières et de requalification des espaces publics. Les préconisations de l'AUDAB permettent d'alimenter le futur PLU de Besançon avec des orientations d’aménagement, des emplacements réservés, des destinations de zones cohérentes avec les capacités d’évolution des boulevards.

L'AUDAB réalise différents travaux afin de faire du foncier un outil pour le dessin et la mise en oeuvre opérationnelle de la stratégie des territoires : évaluation quantitative et qualitative de la consommation des espaces et des potentialités de densification et de mutation dans le tissu urbain ; analyse des freins à la mobilisation des gisements fonciers ; réflexions sur les stratégies foncières à adopter.

En 2018, le Plan Biodiversité du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire affiche l’objectif de "zéro artificialisation nette" d’ici à 2050. Toutefois cet objectif pose encore de nombreuses questions : qu'entend-on réellement par artificialisation ? Quelles sont les modalités d'application de l'objectif ? Quel référentiel utiliser comme temps zéro pour mesurer l'artificialisation, l'imperméabilisation, la renaturation ?
L'AUDAB a esquissé des réponses à ces questions dans cette publication, avec notamment la retranscription d’ateliers menés en 2020 avec ses partenaires techniques.

• Vers le zéro artificialisation nette Objectifs, définitions, réflexions Télécharger

L’AUDAB a finalisé courant 2017 une étude de la fonction urbaine des voies et des espaces publics de l’agglomération. Elle a rencontré les gestionnaires des espaces publics (ville de Besançon, Conseil départemental du Doubs) et un réalisé un important travail cartographique et de croisement de données socio-économiques et de mobilité. Ces travaux ont identifié les zones d’intensités urbaines de l’agglomération et permettront d’établir des règles d’aménagements pour un meilleur partage des espaces publics en faveur des modes alternatifs à la voiture dans les futurs documents d’agglomération. Ce travail a également été utilisé pour poser les bases d’une hiérarchisation des voiries à l’échelle du Grand Besançon, demandée par le SMCoT de l’agglomération bisontine.

Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Grand Besançon arrive à son terme fin 2018. Considéré conforme aux exigences de l’article 2 du décret 2016-846 du 28 juin 2016, une révision du PCAET, à l’échelle du nouveau périmètre, est attendue avant juin 2019. Afin d’atteindre son ambition de se positionner comme Territoire à Energie Positive (TEPOS) d’ici 2050, il est proposé de définir un nouveau programme d’actions sur 6 ans (2019-2024), intégrant de manière transversale le volet adaptation au changement climatique.
Dans la continuité du travail d’ajustement de la démarche réalisé depuis 2016 par le Grand Besançon, l’ADEME et l’AUDAB ; la communauté d’agglomération a sollicité l’Agence en 2018 et 2019 afin qu’elle l’accompagne tout au long de la démarche de révision notamment en lui confiant la rédaction d’un cahier des charges pour le recrutement d’un prestataire.

Une nouvelle organisation territoriale s’est mise en place avec la promulgation de la loi NOTRe le 7 août 2015. Les départements, notamment, ont vu leurs compétences se renforcer en matière de solidarité sociale et territoriale.

Plus particulièrement, l’article 98 de la loi NOTRe stipule que, sur chaque territoire départemental, « l’Etat et le Département élaborent conjointement, un Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) ». Etabli pour une durée de 6 ans, il doit conduire à l’élaboration d’un programme d’actions ainsi que de documents de communication.

L’AUDAB accompagne les services départementaux du Doubs dans cette nouvelle mission.

L'AUDAB accompagne Grand Besançon Métropole dans la réalisation de son nouveau Plan de Mobilité, notamment au travers :

• - de l'appui à la concertation politique et technique
• - du suivi général de la démarche et de la production des éléments techniques
• - de l'animation à différentes échelles
• - de la réalisation de focus et d'études déclenchées en fonction des besoins identifiés par le futur plan d'action

• PDU du Grand Besançon Métropole

L’objectif fort de développement de la pratique cyclable dans l’agglomération (PDU 2015-2025) appelle plusieurs champs d’action. En effet, la construction d’une politique globale cyclable d’agglomération nécessite des besoins de planification stratégique, d’aménagement et d’infrastructures et de sensibilisation.
La planification avait été engagée dès 2005 avec la construction d’un premier schéma cyclable qu’il a été décidé de réviser avec les données actuelles et le nouveau périmètre du Grand Besançon. L’AUDAB a accompagné le Grand Besançon dans la construction du plan d’action du nouveau schéma et créer une base de données actualisées des infrastructures existantes et en projet. Le nouveau Schéma a été adopté en 2019 par le conseil communautaire.

Dans le cadre de la construction de la LGV Rhin-Rhône et de la gare Besançon Franche-Comté TGV, le Grand Besançon a projeté la création de 3 haltes ferroviaires sur l'axe entre-deux-gares : Portes de Vesoul, Ecole-Valentin et Miserey-Salines.

L'AUDAB a fait des propositions pour positionner ces haltes ferroviaires comme des lieux stratégiques du développement de l’intermodalité.

Elle a ainsi mené des réflexions dans le cadre de la refonte des documents d'urbanisme d'Ecole-Valentin et de Miserey-Salines afin de réorienter le développement communal vers le rail pour optimiser l'utilisation de ces futurs équipements.

L'urbanisme du bien-être,
ou comment concilier santé et urbanisme ?

.

• L'urbanisme du bien-être - Ou comment concilier santé et urbanisme ? Télécharger
• Sport & santé - Pour un urbanisme favorable à l'activité physique et sportive Télécharger
• La Toile de l’urbanisme favorable à la santé - SCoT Mâconnais Sud Bourgogne Télécharger

L’agence participe au réseau « Transformons nos Modèles d’Aménagement ! » aux côtés des agences d’urbanisme du Pays de Montbéliard (ADUPM) et du Territoire de Belfort (AUTB). Le réseau TMA ! est issu de la fusion en 2023 de deux dispositifs régionaux : le pôle régional d’appui aux territoires (PRAT) piloté par la Région BFC et le club PLUi régional piloté par la DREAL BFC. Ce réseau permet d’aider les techniciens à l’élaboration de documents d’urbanisme (ScoT, PLUi) par le biais de journées de sensibilisation. L’AUDAB participe à la construction de ces journées de sensibilisation.

L'AUDAB, avec les 3 agences de la région, participe activement à la construction le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) :

• - En fournissant un appui méthodologique aux travaux,
• - En contribuant aux travaux de mise en perspective des études déjà existantes à l’échelle BFC et aux éléments des schémas régionaux pour alimenter le diagnostic,
• - En appuyant l’animation des premiers évènements du SRADDET : évènements de lancement, 1ers ateliers régionaux, réunions SCoT...

Durant 3 ans, l’AUDAB a été chef de file côté français, du projet européen REQUEST, financé notamment par des fonds Interreg. Ce projet a été mené avec plusieurs partenaires suisses et rhônalpins et piloté par la Haute Ecole du paysage d’ingénierie et d’architecture (HEPIA) côté suisse.

Prenant la suite de « Eco obs » et de « Squad » les précédents projets… REQUEST vise à développer et mettre en œuvre un dispositif d’accompagnement et d’expertise pour des projets de rénovation et de réhabilitation de quartiers existants en intégrant des critères de durabilité.

Le fruit des 3 années d’échange et de travail de l’équipe experte transfrontalière est disponible sur la plateforme dédiée au projet depuis l’origine : http://www.eco-obs.net/eco-obs/

Rapport final du projet

Contenu: Problématique et définition de la notion de réhabilitation urbaine durable, vue comparative des cadres réglementaires en France et Suisse, méthodologie de travail du projet selon le principe de recherche - action, synthèse des études menées sur les quartiers pilotes, fiches de recommandations par thématique et recommandations générales, valorisation du projet (articles de presse)

Dossier annexes

Contenu: état de l'art détaillé sur les différentes thématiques, rapports complets des études sur les quartiers pilotes, grilles d'analyse.

Cahier Energie

Contenu : rapport détaillé sur le traitement du volet énergétique dans les projets de réhabilitation.